Dernière mise à jour : 4 mars 2024

Introduction

QcES est un programme géré par V1 Studio, un organisme à but non lucratif situé à Montréal, Québec. Notre site web, qcse.ca, est conçu pour les étudiants et chercheurs qui désirent explorer l’entrepreneuriat scientifique via le Programme québécois d’entrepreneuriat scientifique (QcES).

Veuillez lire attentivement ces Conditions générales d’utilisation (« Conditions », « Conditions générales d’utilisation ») avant d’utiliser le Service fourni par QcES (« nous », « notre »).

Votre accord

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Utilisation du service

QcES fournit diverses ressources et mécanismes de soutien pour accompagner les entrepreneurs scientifiques en devenir. Ces ressources incluent, mais ne sont pas limitées à, le mentorat, les opportunités de réseautage, l’accès à l’espace de travail et des programmes éducatifs offerts en ligne et dans certains cas en présentiel. En tant qu’utilisateur, vous acceptez d’utiliser ces ressources de manière responsable et éthique.

Propriété intellectuelle

Le Service et son contenu original, fonctionnalités et fonctionnalités demeurent la propriété exclusive du QcES et de ses concédants de licence. Nos marques ne peuvent pas être utilisées en lien avec un produit ou service sans le consentement écrit préalable du QcES.

Obligations de l’utilisateur

Vous acceptez de ne pas mal utiliser les services offerts par QcES ni d’aider quiconque à le faire. Vous êtes responsable de toute votre activité en lien avec les services.

Liens vers d’Autres Sites Web

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Résiliation

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Limitation de Responsabilité

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Loi Applicable

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois du Québec, Canada, sans égard à ses dispositions en matière de conflits de lois, et incluant la conformité avec la Loi 25 du Québec concernant la protection des informations personnelles.

Modifications

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Nous fournirons un préavis d’au moins 30 jours avant que les nouveaux termes prennent effet. En continuant d’accéder ou d’utiliser notre Service après que ces révisions soient devenues effectives, vous acceptez d’être lié par les termes révisés.

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Pour toute question concernant ces Conditions Générales d’Utilisation, veuillez nous contacter à pivacy@v1.studio.

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